Les conditions générales de vente Le Yéti
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par Le Yéti, SARL PISCO dont le siège social est situé 13 Rue Louis Bréguet 34830 JACOU France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier 2003 B 792 Siret : 44856300010 Tva intra : FR32448563056 ci-après dénommée Le Yéti, et d'autre part par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet Le Yéti, dénommée ci-après l'Acheteur.
1-Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Le Yéti et l'Acheteur , et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand Le Yéti, que l'Acheteur soit professionnel ou particulier. L'acquisition d'un bien ou d'un service via le présent site implique une acceptation sans réserve des présentes conditions de vente par l'Acheteur. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Le Yéti. Le Yéti se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'Acheteur.
2-Les articles
Tous les articles et services référencés dans nos catalogues bénéficient de notre service vente a distance sauf quelques articles :
- en raison de la règlementation due aux dangers liés à leur transport (le gaz, le carbure, l'essence ...)
-du fait qu'ils sont moulés exactement à vos formes (semelles conformables à chaud).
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles . Nous gérons nos stocks de telle manière que ce cas se produise le moins souvent possible.
Dans le cas où l'article manquant est le seul que vous ayez commandé, après avoir tenté de nous le procurer, nous vous faisons retour de votre chèque ou nous vous remboursons dans les meilleurs délais, Si cet article indisponible fait partie d'une commande de plusieurs produits, nous vous avisons lors de l'expédition des produits disponibles et vous demandons vos instructions. Il arrive que nous vous indiquions qu'un article n'est plus disponible dans un délai raisonnable et ne le sera plus mais en fait, il arrive assez souvent qu'il soit à nouveau disponible, nous vous conseillons donc de renouveler votre commande.
Remarque : Dans un délai de 3 à 4 semaines, soit nous aurons expédié le ou les produits manquants, soit nous le ou les aurons annulés. De nombreux articles étant saisonniers, nous ne pouvons pas toujours garantir le stock des articles hors saison.
Textes et photos non contractuels. Edition 2007.
3- Les prix
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en Euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande, pour une livraison en France métropolitaine et en Corse, et un paiement comptant sans escompte ; tout changement de taux de TVA sera répercuté sur le prix des produits ou des services. Le Yéti se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue au moment de la commande sera le seul applicable à l'Acheteur.
4- Les frais de port et de traitement
Les frais de port et de traitement sont de 8 euros pour toute commande, dont le montant est inférieur à 300 euros TTC, à expédier en France métropolitaine et en Corse, à l'exception des commandes constituées de produits comme les cartes en relief, les poutres d'escalade ainsi que certains de nos produits volumineux ou très lourds (frais de port spéciaux).
Hors France métropolitaine et Corse nous expédions les colis en vous faisant régler les frais réels d'envoi.
2 possibilités
1 - Vous ne connaissez pas les frais de port : à la réception de votre commande nous établissons une facture pro forma qui demande un petit délai pour être établie. Nous expédions la marchandise après règlement de cette facture.
2 - Vous connaissez les frais de port : il vous suffit de joindre à votre commande non téléphonique le règlement (articles + frais de port) par chèque bancaire .
Nous attirons votre attention sur les produits ayant des dimensions importantes (crash pad, skis) pour lesquels les frais de port peuvent être élevés.
Le délai d'acheminement à l'étranger peut être long. Nous ne maîtrisons pas et nous ne pouvons pas intervenir sur les délais de dédouanement.
5- Les commandes
Les commandes peuvent être effectuées par :
- courriel : contact@le-yeti.net
- téléphone : 0467597495
- fax : 0499622435
- courrier : Le Yéti, 13 rue Louis Bréguet 34830 JACOU
L'internaute qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
- Renseigner son panier en donnant toutes les références des produits ou services choisis.
- Renseigner son identité en indiquant ses coordonnées
Saisie de ses adresses de facturation et livraison
- Confirmation de la commande en prenant contact avec vous sur la disponibilité de votre commande
- Règlement par chèque bancaire ou postal libellé à l'ordre de Le Yéti et adressé à Le Yéti 13 Rue Louis Bréguet 34830 JACOU. Il sera adressé à l'Acheteur une facture sur papier faisant ressortir la TVA applicable, jointe au colis. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de ventes, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
La monnaie de paiement est exclusivement l'Euro.
6- Les livraisons
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande. L'adresse de livraison peut être différente de l'adresse de facturation.
7- Délai réel de traitement et de transport
Pour les produits disponibles en stock, Le Yéti expédie dans un délai de 2 jours ouvrables à compter de la date de réception de la commande avec son règlement. En cas d'indisponibilité du produit, ce délai sera de 1 à 3 semaines. Les délais de livraison, bien que déterminé le plus exactement possible, sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de la part de Le Yéti. Toutefois, si ceux-ci dépassent 30 jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'Acheteur remboursé. Indiquez la date limite de la réception de votre commande, prévenus, nous pouvons agir pour tenter de vous donner complete satisfaction.
Nos colis sont livrés par La Poste en Colissimo. Le Yéti n'est pas en mesure de garantir une heure précise de livraison, ni garantir que le livreur contactera l'Acheteur avant de passer. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'Acheteur auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison. Ce contrôle doit porter sur les références, les quantités, la qualité des marchandises ainsi que la conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte passé un délai de 8 jours ouvrables à compter de la date de livraison. Si, confiées à un transporteur, les marchandises ont subi des pertes ou avaries, l'Acheteur doit impérativement porter des réserves précises et complètes sur le document de transport et réitérer sa protestation motivée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
8- Garantie et retours
Avant de retourner un produit, pour éviter toute incompréhension, demandez-nous l'autorisation.
Il vous suffit de nous le renvoyer en port payé à cette adresse :
Le Yéti, 13 rue Louis Bréguet 34830 JACOU
• Articles neufs : Tout matériel qui ne vous conviendrait pas sera repris, un avoir sans limite de temps vous sera attribué. Tout vêtements dont la taille n'irait pas serait échangés .
Le matériel doit être évidemment rigoureusement neuf et retourné sous emballage d'origine dans les 15 jours .
• Articles utilisés: Les articles sont vendus sous la seule garantie du fabricant. Est évidemment exclue de cette garantie l'usure normale en utilisation. Les articles retournés pour réparation ou demande de garantie doivent obligatoirement être propres et secs.
• Que les articles soient neufs ou non, joignez au matériel en retour, expédié obligatoirement en port payé (tout envoi en port dû serait refusé),une lettre explicative, la facture d'achat ou sa photocopie .Joignez aussi un chèque de 8 euro si vous demandez un échange pour les frais de port.
Si notre responsabilité est engagée, dans le cas par exemple où l'un de vos articles est défectueux, nous nous engageons naturellement à vous rembourser les frais avancés. Joignez à l'intérieur du colis le motif du retour ainsi que vos nom et adresse afin que nous puissions identifier l'origine de ce retour.
Pour toutes les opérations de vente à distance, vous disposez d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de votre commande pour faire retour du produit pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. (Article L121-16 du code de la consommation).
9- Données à caractère personnel
Lors de votre premier achat, nous remplissons une fiche client avec votre accord. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux Acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Le Yéti se réserve le droit de collecter des informations sur les Acheteurs y compris en utilisant des cookies et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les Acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Le Yéti. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Celle-ci vous permet de cumuler des points de fidélités (1€ = 1 point) sans limite dans le temps. Sauf sur le ressemelage, la location, les topos. Des que vous avez obtenu 1000 points vous bénéficiez lors d'une journée d'une remise exceptionnelle de 10% non cumulables sur les achats soldés, les promotions, ou articles ayant déjà bénéficié d'une remise.
Celle-ci nous permets de conserver tous vos achats, de pouvoir faire des échanges même si le ticket de caisse est perdu, de vous ressortir vos factures en cas de vol ou pour des SAV, et tout autre renseignement souhaité.
10- Le règlement des litiges
Tout litige relatif aux ventes (contestations relatives à la formation, l'exécution des commandes, la fourniture, le paiement, etc.) sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Montpellier. Cette clause s'applique nonobstant toute clause contraire, même en cas de pluralité des défendeurs et quels que soient le mode ou les modalités de paiement.
11- Correspondance
Toute demande d'information, question ou réclamation devra être adressé :
- courriel : contact@le-yeti.net
- téléphone : 0467597495
- fax : 0499622435
- courrier : Le Yéti, 13 rue Louis Bréguet 34830 JACOU
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